Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMEURES DE LOIRE
S.A. TOURAINE CONSTRUIRE

Numéro de dépôt :
1411892
Date de dépôt :
06/05/1987
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
06/05/1997
DEMEURES DE LOIRE de TOURAINE CONSTRUIRE

Présentation de la marque DEMEURES DE LOIRE

Déposée le 6 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) TOURAINE CONSTRUIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DEMEURES DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOURAINE CONSTRUIRE domicilié(e) 4, rue du Bas-Village à 37600 LOCHES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUREAU Gilles. - France.

La marque DEMEURES DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411892.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMEURES DE LOIRE est expirée depuis le 6 mai 1997.

TOURAINE CONSTRUIRE a également déposé les autres marques suivantes : BATI-PROVINCE


S.A. TOURAINE CONSTRUIRE - 4, rue du Bas-Village à 37600 LOCHES. - France


JOUREAU Gilles. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Construction